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conditions générales de vente

La Bonne Pioche vend des produits pour la plupart d’occasion, ou neufs. Ceci est précisé dans la fiche du produit. Les produits d’occasion portent les marques de leur précédente vie et peuvent avoir un aspect délavé, usé et vieilli, ce qui en fait des pièces uniques .

Prix

Les prix indiqués sont en euros TTC sauf indication contraire et sont ceux en vigueur au moment de la passation entre le vendeur et l’acheteur. Ils excluent les coûts de livraison ou éventuelles taxes qui seront facturées en supplément du prix de la commande. Tous les paiements doivent s’effectuer en euros. La Bonne Pioche se réserve le droit de changer le prix de ses produits à tout moment. Le transfert de la commande du vendeur à l’acheteur n’aura lieu que lorsque La Bonne Pioche aura reçu le paiement total de la part de l’acheteur.

Disponibilité

Les produits de La Bonne Pioche sont proposés tant qu'ils sont visibles. Pour la plupart, il s’agit de pièces uniques. En cas d'indisponibilité de produit après passation de la commande de l’acheteur, nous l’informerons par mail. La commande de l’acheteur sera automatiquement annulée et remboursée.

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Données personnelles

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, La Bonne Pioche s’engage à ne pas communiquer à un tiers les informations personnelles de l’acheteur. Ces informations, qui sont indispensables au traitement des commandes, sont à tout moment et sur simple demande, modifiables ou peuvent être supprimées. La société La Bonne Pioche se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments qui constituent le site www.labonnepiocheparis.com  : les photographies, les packshots, les textes, les logos et les packagings sont protégées au titre du droit d’auteur, des brevets et de la propriété intellectuelles. Sauf autorisation préalable de La Bonne Pioche, toute utilisation non-autorisée d’un de ces éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Loi applicable

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.